Le développement d'un logiciel implique un travail d'équipe qui associe les idées et les talents créatifs de programmeurs, de rédacteurs et d'artistes graphiques. Et comme la plupart des œuvres de création, telles que les livres, les œuvres musicales et les films, les logiciels informatiques sont protégés par la législation sur le droit d'auteur.

Lorsque vous achetez un logiciel, vous ne devenez pas pour autant propriétaire des droits d'auteur. Vous acquerrez le droit d'utiliser le logiciel, assorti de certaines restrictions imposées par le propriétaire des droits, généralement l'éditeur du logiciel. Les règles précises en sont décrites dans la documentation jointe au logiciel: la licence. Il est absolument essentiel de bien comprendre ces règles et de les respecter. La plupart du temps, elles prévoient que vous êtes en droit d'installer le logiciel sur un seul ordinateur et d'en faire une seule copie de sauvegarde (utilisable si la copie d’origine est détruite). Si vous copiez, distribuez ou installez le logiciel d'une quelconque manière prohibée par la licence, que vous échangiez des disquettes ou CDs avec des amis et des collègues ou que vous participiez à une reproduction plus large, vous violez la législation en matière de droit d'auteur. De la même manière, si vous aidez une personne à réaliser des copies non autorisées, vous pouvez être considéré(e) comme responsable en vertu de la législation sur le droit d'auteur.

Les conséquences juridiques mises à part, l'utilisation de logiciels copiés ou contrefaits signifie également :

• une exposition accrue aux virus informatiques, aux disquettes corrompues ou à d'autres logiciels défectueux ;
• l'absence de documentation, ou une documentation inadéquate, l'absence de garanties ;
• l'absence d'assistance technique mise à disposition des utilisateurs titulaires de licence valables ;
• l'incapacité de profiter de mises à jour de logiciels proposées aux utilisateurs titulaires de licences valables.

Pour en savoir plus, téléchargez Le Guide BSA de la gestion logicielle (pdf)